20 juinHYGUANESignature d'un premier accord multi-acteurs du projet "HYGUANE" le 17 juin 2022. Le Cabinet Brun Cessac est particulièrement heureux...
21 avr. 2020ERA-Net Smart Energy Systems Pour la deuxième année consécutive, l’équipe énergie du Cabinet Brun Cessac a été sélectionnée comme membre du panel d'évaluation dans le...
30 mars 2020Webinaire bénévolat & SASCécile Cessac interviendra le 1er avril 2020 dans le cadre du Webinaire organisé par Energie Partagée sur le thème du bénévolat au sein...
26 mars 2020Focus droit des sociétés Ordonnance 2020-231 du 25 mars 2020FOCUS DROIT DES SOCIÉTÉS ____________________________ En application de l’article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour...
24 mars 2020Réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19Le décret n°2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus...
24 mars 2020Publication de la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19La Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 vient d’être publiée. La Loi prévoit un certain...
5 nov. 20191ères Assises Nationales des Énergies Renouvelables CitoyennesCécile Cessac interviendra lors d’un atelier aux 1ères Assises Nationales des énergies Renouvelables Citoyennes le 10 décembre 2019,...
5 nov. 2019Forum d’EnerGaïaCécile Cessac sera présente au Forum d’EnerGaïa le 11 décembre 2019. http://energaia.fr/
11 oct. 2019Projet de loi Énergie-ClimatAdoption en lecture définitive du projet de loi Énergie-Climat le 25 septembre 2019.
2 sept. 201910ème Colloque National EolienCécile Cessac interviendra lors du 10ème Colloque National Éolien dans le cadre d'un atelier "Participation du public / Investissement...
2 août 2019Règlement Prospectus & OPTFLe 21 juillet 2019, le règlement européen (UE) n°2017/1129 du 14 juin 2017 (appelé « Prospectus) » est entré pleinement en...